Les cours et les séminaires
SEMESTRE 1 :
UE 1 Maîtrise des aspects fondamentaux : 80 h
Droit international et européen des sociétés : 20 h
Droit de la propriété industrielle I : 10 h
Droit comparé des contrats : 20 h
Droit international privé des contrats : 20 h
Ethique des Affaires : 10 h
UE 2 Environnement des relations d'affaires internationales : 82 h
Arbitrage international : 20 h
Contentieux du contrat international : 10 h
Droit des investissements : 20 h
Droit international économique : 12 h
VIS MOOT – Contrats internationaux : 10 h
Droit de la propriété industrielle II : 10 h
UE 3 Techniques contractuelles du commerce international 74 h
Pratique des contrats internationaux : 24
Accord de transfert de technologie : 16 h
Accords de garantie : 13 h
Accords de recherche développement : 8 h
Contrat de travail à l'international : 6 h
Accords de distribution : 7 h
UE 4 : Environnement d'une opération du commerce international : 111 h
Droit fiscal interne : 15 h
Droit fiscal international : 15 h
Droit anglo-saxon : 15 h
Principaux aspects d'une relation d'import-export : 6 h
Financement du commerce international : 12 h
Assurances internationales : 12 h
Droit douanier : 6 h
Droit des transports : 6 h
Lutte contre le blanchiment de capitaux : 6 h
Compliance : 6 h
Groupements et consortiums : 6 h
Aspects pratiques de droit des sociétés : 6 h
UE5 (alternants) : 73 h
Anglais : 40 h
Réunion de rentrée : 5 h
Colloque : 7 h
JDM : 7 h
Examen de synthèse + test d'anglais : 7 h
Journée de regroupement : 7 h
UE5 (non-alternants) : 87 h
Anglais : 40 h
Préparation à la recherche de stage : 12 h
Clinique du Droit : 8 h
Participation à des Moots : 12 h
Initiation à la publication scientifique (obligatoire pour les étudiants choisissant le mémoire au semestre 2) : 10 h
Rédaction d'un rapport de recherche (obligatoire pour les étudiants choisissant le mémoire au semestre 2) : 10 h
SEMESTRE 2
UE Unique
Alternance : Rédaction et soutenance du rapport d'activité en entreprise ou cabinet
ou Stage : Rédaction et soutenance du rapport de stage en entreprise ou cabinet (stage de 2 mois à 6 mois)
ou Mémoire : Rédaction et soutenance d'un mémoire de recherche
1er semestre :
- Concernant l'UE1 : un contrôle terminal (CT) portant sur 3 matières de l'UE1 identifiée en CT.
- Concernant l'UE2 : contrôle terminal en arbitrage international et épreuve écrite de 5 h (CT) prenant la forme d'un cas pratique à titre principal sur les 3 matières de l'UE2 identifiées en CT, les étudiants n'étant pas censés ignorer les matières suivies dans l'UE1.
Autres examens sous forme de contrôle continu (CC) pour certains autres enseignements (les séminaires assurés par les professionnels ne font pas l'objet d'une note) : évaluation de travaux écrits et oraux présentés individuellement ou en groupe au choix de l'enseignant.
Option mémoire : rédaction d'un rapport de recherche (20 à 30 pages) sur le même sujet que le sujet de mémoire qui doit porter sur un thème intégré dans le programme du laboratoire de recherche (CREDIMI) associé.
L'initiation à la publication scientifique (option) consiste en la rédaction d'un commentaire d'une décision de justice récente (maximum 2 ans) sous la supervision d'un enseignant, destiné à être publié dans la revue électronique (DICID) du laboratoire le CREDIMI (maximum 10 pages).
2ème semestre :
- rédaction et soutenance du rapport d'alternance, du rapport de stage ou du mémoire selon le cas.
Emploi du temps 2019-20 (calendrier en alternance)
Les concours d'arbitrage
Les étudiants volontaires du master peuvent constituer une équipe représentant l'Université de Bourgogne au prestigieux concours d'arbitrage The Willem C. Vis Arbitration Moot de Vienne. Ce concours (entièrement en langue anglaise) permet aux futurs juristes d'étudier la résolution de différends commerciaux internationaux à travers des cas pratiques. La plus longue étape consiste en la rédaction de mémoires, et l'ultime étape, une semaine de plaidoiries à Vienne où les différentes universités du monde entier s'affrontent devant un jury d'experts.
A venir
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